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GROSJEAN DANIEL

Active
Siren349 717 439Entrepreneur individuel25530 ORSANSCréée le 15 février 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 349 717 439, GROSJEAN DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 15 février 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de la Mairie, 25530 Orsans. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSJEAN DANIEL

Dénomination
GROSJEAN DANIEL
SIREN
349 717 439
SIRET (siège)
349 717 439 00013
N° TVA intracommunautaire
FR38349717439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 717 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 février 1989
Siège social
2 RUE DE LA MAIRIE, 25530, ORSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN DANIEL

PLOMBERIE CHAUFFAGE SANITAIRE

Finances de GROSJEAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSJEAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25530 ORSANSSiègeActif

    349 717 439 00013 · ouvert le 15 février 1989 · NAF 0149Z

Documents juridiques de GROSJEAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 février 1989

Questions fréquentes sur GROSJEAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN DANIEL est 349 717 439. Le SIRET de son siège social est 349 717 439 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38349717439.

Où se situe le siège social de GROSJEAN DANIEL ?

Le siège social de GROSJEAN DANIEL est situé 2 rue de la Mairie, 25530 Orsans.

GROSJEAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN DANIEL.

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