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GROSJEAN DANIEL

Active
Siren501 251 185Entrepreneur individuel55000 FAINS-VEELCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROSJEAN DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2003, identifié par le SIREN 501 251 185. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de Begarenne, 55000 Fains-Veel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7500Z.

Fiche d'identité de GROSJEAN DANIEL

Dénomination
GROSJEAN DANIEL
SIREN
501 251 185
SIRET (siège)
501 251 185 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09501251185Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 251 185
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
15 RUE DE BEGARENNE, 55000, FAINS-VEEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN DANIEL

Activités vétérinaires

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Finances de GROSJEAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GROSJEAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55000 FAINS-VEELSiègeActif

    501 251 185 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 7500Z

Documents juridiques de GROSJEAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de GROSJEAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur GROSJEAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN DANIEL est 501 251 185. Le SIRET de son siège social est 501 251 185 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09501251185.

Où se situe le siège social de GROSJEAN DANIEL ?

Le siège social de GROSJEAN DANIEL est situé 15 rue de Begarenne, 55000 Fains-Veel.

GROSJEAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN DANIEL.

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