GROSJEAN DANIELLE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
GROSJEAN DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2007, identifié par le SIREN 500 639 067. Son siège social est situé 47 rue de Belfort residence des Chaprais, 25000 Besancon. GROSJEAN DANIELLE relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de GROSJEAN DANIELLE
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN DANIELLE
- SIREN
- 500 639 067
- SIRET (siège)
- 500 639 067 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59500639067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 639 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 05 novembre 2007
- Siège social
- 47 RUE DE BELFORT RESIDENCE DES CHAPRAIS, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de GROSJEAN DANIELLE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de GROSJEAN DANIELLE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de GROSJEAN DANIELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
500 639 067 00015 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 9609Z
Conformité de GROSJEAN DANIELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN DANIELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2007
Questions fréquentes sur GROSJEAN DANIELLE
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN DANIELLE ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN DANIELLE est 500 639 067. Le SIRET de son siège social est 500 639 067 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59500639067.
Où se situe le siège social de GROSJEAN DANIELLE ?
Le siège social de GROSJEAN DANIELLE est situé 47 rue de Belfort residence des Chaprais, 25000 Besancon.
GROSJEAN DANIELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN DANIELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN DANIELLE.
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