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GROSJEAN FREDERIC

Active
Siren529 910 333Entrepreneur individuel56320 LE FAOUETCréée le 15 janvier 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

GROSJEAN FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2011, identifié par le SIREN 529 910 333. Son siège social est situé 721 Crs Carre, 56320 Le Faouet. GROSJEAN FREDERIC relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de GROSJEAN FREDERIC

Dénomination
GROSJEAN FREDERIC
SIREN
529 910 333
SIRET (siège)
529 910 333 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48529910333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 910 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
15 janvier 2011
Siège social
721 CRS CARRE, 56320, LE FAOUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN FREDERIC

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de GROSJEAN FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56320 LE FAOUETSiègeActif

    529 910 333 00010 · ouvert le 15 janvier 2011 · NAF 9003A

Conformité de GROSJEAN FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSJEAN FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2011

Questions fréquentes sur GROSJEAN FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN FREDERIC ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN FREDERIC est 529 910 333. Le SIRET de son siège social est 529 910 333 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48529910333.

Où se situe le siège social de GROSJEAN FREDERIC ?

Le siège social de GROSJEAN FREDERIC est situé 721 Crs Carre, 56320 Le Faouet.

GROSJEAN FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN FREDERIC.

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