GROSJEAN JACQUES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 307 340 729, GROSJEAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1964. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Centre, 88200 Dommartin-les-Remiremont. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de GROSJEAN JACQUES
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN JACQUES
- SIREN
- 307 340 729
- SIRET (siège)
- 307 340 729 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48307340729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 340 729
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1964
- Siège social
- LD CENTRE, 88200, DOMMARTIN-LES-REMIREMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN JACQUES
MENUISERIE
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Établissements de GROSJEAN JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88200 DOMMARTIN-LES-REMIREMONTSiègeFermé
307 340 729 00010 · ouvert le 11 octobre 1971 · NAF 702C
Conformité de GROSJEAN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1964
Questions fréquentes sur GROSJEAN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN JACQUES ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN JACQUES est 307 340 729. Le SIRET de son siège social est 307 340 729 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48307340729.
Où se situe le siège social de GROSJEAN JACQUES ?
Le siège social de GROSJEAN JACQUES est situé Ld Centre, 88200 Dommartin-les-Remiremont.
GROSJEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1964. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN JACQUES.
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