GROSJEAN JACQUES
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 488 851 676, GROSJEAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Son siège social est situé 235 Che des Coccinelles, 34170 Castelnau-le-Lez. GROSJEAN JACQUES relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de GROSJEAN JACQUES
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN JACQUES
- SIREN
- 488 851 676
- SIRET (siège)
- 488 851 676 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR12488851676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 851 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 août 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 2006
- Siège social
- 235 CHE DES COCCINELLES, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN JACQUES
Autre création artistique
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Établissements de GROSJEAN JACQUES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif
488 851 676 00012 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 9003B
- 95700 ROISSY-EN-FRANCEFermé
488 851 676 00020 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6820A
- 38080 L'ISLE-D'ABEAUFermé
488 851 676 00038 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 6820A
Conformité de GROSJEAN JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2006
Questions fréquentes sur GROSJEAN JACQUES
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN JACQUES ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN JACQUES est 488 851 676. Le SIRET de son siège social est 488 851 676 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12488851676.
Où se situe le siège social de GROSJEAN JACQUES ?
Le siège social de GROSJEAN JACQUES est situé 235 Che des Coccinelles, 34170 Castelnau-le-Lez.
GROSJEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN JACQUES.
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