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GROSJEAN JACQUES

Active
Siren488 851 676Entrepreneur individuel34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 01 avril 2006

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 488 851 676, GROSJEAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2006. Son siège social est situé 235 Che des Coccinelles, 34170 Castelnau-le-Lez. GROSJEAN JACQUES relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de GROSJEAN JACQUES

Dénomination
GROSJEAN JACQUES
SIREN
488 851 676
SIRET (siège)
488 851 676 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12488851676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 851 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 avril 2006
Siège social
235 CHE DES COCCINELLES, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN JACQUES

Autre création artistique

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Établissements de GROSJEAN JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    488 851 676 00012 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 9003B

  • 95700 ROISSY-EN-FRANCEFermé

    488 851 676 00020 · ouvert le 01 mai 2012 · NAF 6820A

  • 38080 L'ISLE-D'ABEAUFermé

    488 851 676 00038 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 6820A

Conformité de GROSJEAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSJEAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2006

Questions fréquentes sur GROSJEAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN JACQUES est 488 851 676. Le SIRET de son siège social est 488 851 676 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12488851676.

Où se situe le siège social de GROSJEAN JACQUES ?

Le siège social de GROSJEAN JACQUES est situé 235 Che des Coccinelles, 34170 Castelnau-le-Lez.

GROSJEAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN JACQUES.