GROSJEAN LOIC
Active7112B · Ingénierie, études techniques
GROSJEAN LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 2014 sous le numéro SIREN 802 037 036. Son siège social est situé 5 rue de la Fourotelle, 25320 Osselle-Routelle. Son activité principale est ingénierie, études techniques (code NAF 7112B).
Fiche d'identité de GROSJEAN LOIC
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN LOIC
- SIREN
- 802 037 036
- SIRET (siège)
- 802 037 036 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR27802037036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 037 036
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7112B - Ingénierie, études techniques
- Date de création
- 15 avril 2014
- Siège social
- 5 RUE DE LA FOUROTELLE, 25320, OSSELLE-ROUTELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN LOIC
Ingénierie, études techniques
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Établissements de GROSJEAN LOIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25320 OSSELLE-ROUTELLESiègeActif
802 037 036 00018 · ouvert le 15 avril 2014 · NAF 7112B
Conformité de GROSJEAN LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 2014
Questions fréquentes sur GROSJEAN LOIC
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN LOIC ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN LOIC est 802 037 036. Le SIRET de son siège social est 802 037 036 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27802037036.
Où se situe le siège social de GROSJEAN LOIC ?
Le siège social de GROSJEAN LOIC est situé 5 rue de la Fourotelle, 25320 Osselle-Routelle.
GROSJEAN LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN LOIC.
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