GROSJEAN MARCEL
Active4120B · Construction d'autres bâtiments
Enregistré sous le numéro SIREN 412 703 084, GROSJEAN MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Chef Lieu, 74540 Cusy. Son activité principale est construction d'autres bâtiments (code NAF 4120B).
Fiche d'identité de GROSJEAN MARCEL
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN MARCEL
- SIREN
- 412 703 084
- SIRET (siège)
- 412 703 084 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR03412703084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 703 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4120B - Construction d'autres bâtiments
- Date de création
- 01 avril 1985
- Siège social
- CHEF LIEU, 74540, CUSY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN MARCEL
Construction d'autres bâtiments
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Établissements de GROSJEAN MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74540 CUSYSiègeFermé
412 703 084 00019 · ouvert le 01 avril 1985 · NAF 4120B
Conformité de GROSJEAN MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1985
Questions fréquentes sur GROSJEAN MARCEL
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN MARCEL ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN MARCEL est 412 703 084. Le SIRET de son siège social est 412 703 084 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03412703084.
Où se situe le siège social de GROSJEAN MARCEL ?
Le siège social de GROSJEAN MARCEL est situé Chef Lieu, 74540 Cusy.
GROSJEAN MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN MARCEL.
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