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GROSJEAN PASCAL

Active
Siren501 087 639Entrepreneur individuel21160 PERRIGNY-LES-DIJONCréée le 01 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROSJEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2007, identifié par le SIREN 501 087 639. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Christian Marv, 21160 Perrigny-les-Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de GROSJEAN PASCAL

Dénomination
GROSJEAN PASCAL
SIREN
501 087 639
SIRET (siège)
501 087 639 00024
N° TVA intracommunautaire
FR94501087639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 087 639
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2007
Siège social
12 RUE CHRISTIAN MARV, 21160, PERRIGNY-LES-DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN PASCAL

Location de logements

Finances de GROSJEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSJEAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21160 PERRIGNY-LES-DIJONSiègeActif

    501 087 639 00024 · ouvert le 05 juillet 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de GROSJEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2007

Questions fréquentes sur GROSJEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PASCAL est 501 087 639. Le SIRET de son siège social est 501 087 639 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94501087639.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PASCAL ?

Le siège social de GROSJEAN PASCAL est situé 12 rue Christian Marv, 21160 Perrigny-les-Dijon.

GROSJEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN PASCAL.

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