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GROSJEAN PASCAL

Active
Siren831 137 666Entrepreneur individuel74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 30 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 831 137 666, GROSJEAN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 mai 2017. Son siège social est situé residence les Pleiades Flaine Foret, 74300 Araches-la-Frasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de GROSJEAN PASCAL

Dénomination
GROSJEAN PASCAL
SIREN
831 137 666
SIRET (siège)
831 137 666 00010
N° TVA intracommunautaire
FR74831137666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 137 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mai 2017
Siège social
RESIDENCE LES PLEIADES FLAINE FORET, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN PASCAL

Location de logements

Finances de GROSJEAN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSJEAN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    831 137 666 00010 · ouvert le 30 mai 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de GROSJEAN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2017

Questions fréquentes sur GROSJEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PASCAL est 831 137 666. Le SIRET de son siège social est 831 137 666 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74831137666.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PASCAL ?

Le siège social de GROSJEAN PASCAL est situé residence les Pleiades Flaine Foret, 74300 Araches-la-Frasse.

GROSJEAN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN PASCAL.

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