GROSJEAN PATRICK

Active

Siren401 656 558Entrepreneur individuel40660 MOLIETS-ET-MAACréée le 20 avril 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 656 558, GROSJEAN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 20 avril 1995. Son siège social est situé rue Alienor d’Aquitaine Club Royal Aquitaine No27, 40660 Moliets-et-Maa. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Dénomination: GROSJEAN PATRICK
SIREN: 401 656 558
SIRET (siège): 401 656 558 00012
N° TVA intracommunautaire: FR87401656558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 656 558
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 20 avril 1995
Siège social: RUE ALIENOR D’AQUITAINE CLUB ROYAL AQUITAINE NO27, 40660, MOLIETS-ET-MAA
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GROSJEAN PATRICK

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSJEAN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

40660 MOLIETS-ET-MAASiègeFermé
401 656 558 00012 · ouvert le 20 avril 1995 · NAF 702A

Documents juridiques de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 20 avril 1995

Questions fréquentes sur GROSJEAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK est 401 656 558. Le SIRET de son siège social est 401 656 558 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87401656558.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PATRICK ?

Le siège social de GROSJEAN PATRICK est situé rue Alienor d’Aquitaine Club Royal Aquitaine No27, 40660 Moliets-et-Maa.