GROSJEAN PATRICK

Active

Siren524 476 991Entrepreneur individuel70200 FRANCHEVELLECréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GROSJEAN PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 524 476 991. Son siège social est situé 1 All de la Dame la Boiche, 70200 Franchevelle. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Dénomination: GROSJEAN PATRICK
SIREN: 524 476 991
SIRET (siège): 524 476 991 00012
N° TVA intracommunautaire: FR96524476991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 476 991
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: 1 ALL DE LA DAME LA BOICHE, 70200, FRANCHEVELLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GROSJEAN PATRICK

Élevage d'autres animaux

Finances de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GROSJEAN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70200 FRANCHEVELLESiègeActif
524 476 991 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSJEAN PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSJEAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSJEAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSJEAN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur GROSJEAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK est 524 476 991. Le SIRET de son siège social est 524 476 991 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96524476991.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PATRICK ?

Le siège social de GROSJEAN PATRICK est situé 1 All de la Dame la Boiche, 70200 Franchevelle.