GROSJEAN PATRICK

Active

Siren532 355 427Entrepreneur individuel71480 CONDALCréée le 01 février 2011

0119Z · Autres cultures non permanentes

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

GROSJEAN PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2011 sous le numéro SIREN 532 355 427. Elle est domiciliée Villard Chappel, 71480 Condal. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de GROSJEAN PATRICK

INSEE

Dénomination: GROSJEAN PATRICK
SIREN: 532 355 427
SIRET (siège): 532 355 427 00016
N° TVA intracommunautaire: FR93532355427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 355 427
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création: 01 février 2011
Siège social: VILLARD CHAPPEL, 71480, CONDAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GROSJEAN PATRICK

Autres cultures non permanentes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de GROSJEAN PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71480 CONDALSiègeActif
532 355 427 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0119Z

Conformité de GROSJEAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSJEAN PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur GROSJEAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PATRICK est 532 355 427. Le SIRET de son siège social est 532 355 427 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93532355427.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PATRICK ?

Le siège social de GROSJEAN PATRICK est situé Villard Chappel, 71480 Condal.