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GROSJEAN PHILIPPE

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Siren520 844 465Entrepreneur individuel88240 GRUEY-LES-SURANCECréée le 15 mars 2010

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 520 844 465, GROSJEAN PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2010. Elle est domiciliée 31 rue Marcel Bregier, 88240 Gruey-les-Surance. GROSJEAN PHILIPPE relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de GROSJEAN PHILIPPE

Dénomination
GROSJEAN PHILIPPE
SIREN
520 844 465
SIRET (siège)
520 844 465 00010
N° TVA intracommunautaire
FR80520844465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 844 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
15 mars 2010
Siège social
31 RUE MARCEL BREGIER, 88240, GRUEY-LES-SURANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSJEAN PHILIPPE

Brocante

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Établissements de GROSJEAN PHILIPPE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88240 GRUEY-LES-SURANCESiègeActif

    520 844 465 00010 · ouvert le 09 mars 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de GROSJEAN PHILIPPE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2015

  • Acte

Conformité de GROSJEAN PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSJEAN PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSJEAN PHILIPPE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-09 · Début d'activité : 2010-03-09

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-11 · Début d'activité : 2010-03-15

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2010

Questions fréquentes sur GROSJEAN PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de GROSJEAN PHILIPPE est 520 844 465. Le SIRET de son siège social est 520 844 465 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80520844465.

Où se situe le siège social de GROSJEAN PHILIPPE ?

Le siège social de GROSJEAN PHILIPPE est situé 31 rue Marcel Bregier, 88240 Gruey-les-Surance.

GROSJEAN PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSJEAN PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSJEAN PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN PHILIPPE.