GROSJEAN STEPHANE
Active6910Z · Activités juridiques
GROSJEAN STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1998 sous le numéro SIREN 423 093 657. Elle est domiciliée 43 rue d'Alsace, 11000 Carcassonne. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de GROSJEAN STEPHANE
INSEE- Dénomination
- GROSJEAN STEPHANE
- SIREN
- 423 093 657
- SIRET (siège)
- 423 093 657 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93423093657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 093 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 avril 1998
- Siège social
- 43 RUE D'ALSACE, 11000, CARCASSONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSJEAN STEPHANE
Activités juridiques
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Établissements de GROSJEAN STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11000 CARCASSONNESiègeActif
423 093 657 00017 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6910Z
Conformité de GROSJEAN STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSJEAN STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSJEAN STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSJEAN STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1998
Questions fréquentes sur GROSJEAN STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de GROSJEAN STEPHANE ?
Le numéro SIREN de GROSJEAN STEPHANE est 423 093 657. Le SIRET de son siège social est 423 093 657 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93423093657.
Où se situe le siège social de GROSJEAN STEPHANE ?
Le siège social de GROSJEAN STEPHANE est situé 43 rue d'Alsace, 11000 Carcassonne.
GROSJEAN STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSJEAN STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSJEAN STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSJEAN STEPHANE.
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