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393 630 751

Active
Siren393 630 751Entrepreneur individuel MONTBELIARDCréée le 01 septembre 1992

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 393 630 751

Dénomination
393 630 751
SIREN
393 630 751
SIRET (siège)
393 630 751 00021
N° TVA intracommunautaire
FR06393630751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 630 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 393 630 751

Activités des organisations religieuses

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Dirigeants et représentants de 393 630 751

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 630 751

2 établissements, dont 1 en activité.

  • MONTBELIARDSiègeActif

    393 630 751 00021 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9491Z

  • AUDINCOURTFermé

    393 630 751 00013 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 913A

Conformité de 393 630 751

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 630 751. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 630 751 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 393 630 751

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

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