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GROSS BERNARD

Active
Siren332 983 154Entrepreneur individuel38930 SAINT-MARTIN-DE-CLELLESCréée le 25 juin 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROSS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 983 154. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Scees, 38930 Saint-Martin-de-Clelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de GROSS BERNARD

Dénomination
GROSS BERNARD
SIREN
332 983 154
SIRET (siège)
332 983 154 00011
N° TVA intracommunautaire
FR18332983154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 983 154
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
25 juin 1985
Siège social
LES SCEES, 38930, SAINT-MARTIN-DE-CLELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSS BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GROSS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSS BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSS BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38930 SAINT-MARTIN-DE-CLELLESSiègeActif

    332 983 154 00011 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0161Z

Documents juridiques de GROSS BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSS BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSS BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 1985

Questions fréquentes sur GROSS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GROSS BERNARD ?

Le numéro SIREN de GROSS BERNARD est 332 983 154. Le SIRET de son siège social est 332 983 154 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18332983154.

Où se situe le siège social de GROSS BERNARD ?

Le siège social de GROSS BERNARD est situé Les Scees, 38930 Saint-Martin-de-Clelles.

GROSS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS BERNARD.

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