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GROSS CHARLES

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Siren312 692 296Entrepreneur individuel83440 SEILLANSCréée le 06 octobre 1989

Enregistré sous le numéro SIREN 312 692 296, GROSS CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Hospice, 83440 Seillans. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de GROSS CHARLES

Dénomination
GROSS CHARLES
SIREN
312 692 296
SIRET (siège)
312 692 296 00022
N° TVA intracommunautaire
FR85312692296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 692 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
06 octobre 1989
Siège social
RUE DE L'HOSPICE, 83440, SEILLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSS CHARLES

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Établissements de GROSS CHARLES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83440 SEILLANSSiègeFermé

    312 692 296 00022 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 702C

Conformité de GROSS CHARLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROSS CHARLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 1989

Questions fréquentes sur GROSS CHARLES

Quel est le numéro SIREN de GROSS CHARLES ?

Le numéro SIREN de GROSS CHARLES est 312 692 296. Le SIRET de son siège social est 312 692 296 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85312692296.

Où se situe le siège social de GROSS CHARLES ?

Le siège social de GROSS CHARLES est situé rue de l'Hospice, 83440 Seillans.

GROSS CHARLES est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSS CHARLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS CHARLES.