GROSS CHARLES
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 312 692 296, GROSS CHARLES est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Hospice, 83440 Seillans. Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de GROSS CHARLES
INSEE- Dénomination
- GROSS CHARLES
- SIREN
- 312 692 296
- SIRET (siège)
- 312 692 296 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR85312692296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 692 296
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 06 octobre 1989
- Siège social
- RUE DE L'HOSPICE, 83440, SEILLANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROSS CHARLES
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Établissements de GROSS CHARLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83440 SEILLANSSiègeFermé
312 692 296 00022 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 702C
Conformité de GROSS CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSS CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSS CHARLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 octobre 1989
Questions fréquentes sur GROSS CHARLES
Quel est le numéro SIREN de GROSS CHARLES ?
Le numéro SIREN de GROSS CHARLES est 312 692 296. Le SIRET de son siège social est 312 692 296 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85312692296.
Où se situe le siège social de GROSS CHARLES ?
Le siège social de GROSS CHARLES est situé rue de l'Hospice, 83440 Seillans.
GROSS CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSS CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSS CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS CHARLES.
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