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GROSS DANIEL

Active
Siren330 469 883Entrepreneur individuel67500 HAGUENAUCréée le 23 août 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROSS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 1984, identifié par le SIREN 330 469 883. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue du General Gerard, 67500 Haguenau. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de GROSS DANIEL

Dénomination
GROSS DANIEL
SIREN
330 469 883
SIRET (siège)
330 469 883 00020
N° TVA intracommunautaire
FR15330469883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 469 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 1984
Siège social
11 RUE DU GENERAL GERARD, 67500, HAGUENAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSS DANIEL

PATISSERIE

Finances de GROSS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67500 HAGUENAUSiègeActif

    330 469 883 00020 · ouvert le 01 août 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de GROSS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 août 1984

Questions fréquentes sur GROSS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROSS DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROSS DANIEL est 330 469 883. Le SIRET de son siège social est 330 469 883 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15330469883.

Où se situe le siège social de GROSS DANIEL ?

Le siège social de GROSS DANIEL est situé 11 rue du General Gerard, 67500 Haguenau.

GROSS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS DANIEL.

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