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GROSS DANIEL

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Siren440 232 098Entrepreneur individuel57800 FREYMING-MERLEBACHCréée le 01 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROSS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2002, identifié par le SIREN 440 232 098. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 av de la Paix Freyming Merlebach, 57800 Freyming-Merlebach. Son activité principale relève du code NAF 7112B.

Fiche d'identité de GROSS DANIEL

Dénomination
GROSS DANIEL
SIREN
440 232 098
SIRET (siège)
440 232 098 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81440232098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 232 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 janvier 2002
Siège social
19 AV DE LA PAIX FREYMING MERLEBACH, 57800, FREYMING-MERLEBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSS DANIEL

CONCEPTION D'AUTOMATISMES INDUSTRIELS.

Finances de GROSS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57800 FREYMING-MERLEBACHSiègeActif

    440 232 098 00010 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 7112B

Documents juridiques de GROSS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2002

Questions fréquentes sur GROSS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de GROSS DANIEL ?

Le numéro SIREN de GROSS DANIEL est 440 232 098. Le SIRET de son siège social est 440 232 098 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81440232098.

Où se situe le siège social de GROSS DANIEL ?

Le siège social de GROSS DANIEL est situé 19 av de la Paix Freyming Merlebach, 57800 Freyming-Merlebach.

GROSS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS DANIEL.

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