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Gross Danielle

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Siren931 944 219Entrepreneur individuel87160 Arnac-la-PosteCréée le 12 août 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 931 944 219, Gross Danielle est un entrepreneur individuel créé le 12 août 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE de l'Ecole, 87160 Arnac-la-Poste. Son activité principale relève du code NAF 8560Z.

Fiche d'identité de Gross Danielle

Dénomination
Gross Danielle
SIREN
931 944 219
SIRET (siège)
931 944 219 00019
N° TVA intracommunautaire
FR20931944219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 931 944 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8560Z
Date de création
12 août 2024
Siège social
4 RUE de l'Ecole, 87160, Arnac-la-Poste
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Gross Danielle

Enseignement de soutien pour primaire et secondaire

Finances de Gross Danielle

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Gross Danielle

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Gross Danielle

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 87160 Arnac-la-PosteSiègeActif

    931 944 219 00019 · ouvert le 01 septembre 2024 · NAF 8560Z

  • 87290 ChâteauponsacActif

    931 944 219 00035 · ouvert le 11 février 2026 · NAF 4779Z

Documents juridiques de Gross Danielle

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Gross Danielle

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Gross Danielle. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Gross Danielle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Gross Danielle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Gross Danielle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Gross Danielle

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-02-06 · Début d'activité : 2026-02-11

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2024

Questions fréquentes sur Gross Danielle

Quel est le numéro SIREN de Gross Danielle ?

Le numéro SIREN de Gross Danielle est 931 944 219. Le SIRET de son siège social est 931 944 219 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20931944219.

Où se situe le siège social de Gross Danielle ?

Le siège social de Gross Danielle est situé 4 RUE de l'Ecole, 87160 Arnac-la-Poste.

Gross Danielle est-elle toujours en activité ?

Oui, Gross Danielle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Gross Danielle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Gross Danielle.

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