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GROSS PASCAL

Active
Siren430 049 973Entrepreneur individuel68170 RIXHEIMCréée le 01 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 049 973, GROSS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2000. Son siège social est situé rue de Zimmersheim, 68170 Rixheim. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de GROSS PASCAL

Dénomination
GROSS PASCAL
SIREN
430 049 973
SIRET (siège)
430 049 973 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73430049973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 049 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mars 2000
Siège social
RUE DE ZIMMERSHEIM, 68170, RIXHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROSS PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de GROSS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROSS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROSS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68170 RIXHEIMSiègeActif

    430 049 973 00018 · ouvert le 01 mars 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de GROSS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROSS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROSS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROSS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROSS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2000

Questions fréquentes sur GROSS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROSS PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROSS PASCAL est 430 049 973. Le SIRET de son siège social est 430 049 973 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73430049973.

Où se situe le siège social de GROSS PASCAL ?

Le siège social de GROSS PASCAL est situé rue de Zimmersheim, 68170 Rixheim.

GROSS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROSS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROSS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS PASCAL.

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