GROSS SEBASTIEN
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 522 198 951, GROSS SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2010. Elle est domiciliée 84 bd Pasteur, 75015 Paris. Son activité principale est conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de GROSS SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- GROSS SEBASTIEN
- SIREN
- 522 198 951
- SIRET (siège)
- 522 198 951 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR14522198951Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 522 198 951
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 84 BD PASTEUR, 75015, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GROSS SEBASTIEN
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de GROSS SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75015 PARISSiègeActif
522 198 951 00025 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 6202A
- 75017 PARISFermé
522 198 951 00017 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6202A
Conformité de GROSS SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSS SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSS SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROSS SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur GROSS SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de GROSS SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de GROSS SEBASTIEN est 522 198 951. Le SIRET de son siège social est 522 198 951 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14522198951.
Où se situe le siège social de GROSS SEBASTIEN ?
Le siège social de GROSS SEBASTIEN est situé 84 bd Pasteur, 75015 Paris.
GROSS SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSS SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSS SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSS SEBASTIEN.
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