GROSSET-BOURBANGE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GROSSET-BOURBANGE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2004, identifié par le SIREN 453 903 700. Le siège social de l'entreprise se trouve 97 Rte de la Fouettaz, 74120 Demi-Quartier. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
INSEE- Dénomination
- GROSSET-BOURBANGE PASCAL
- SIREN
- 453 903 700
- SIRET (siège)
- 453 903 700 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR86453903700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 903 700
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 06 juillet 2004
- Siège social
- 97 RTE DE LA FOUETTAZ, 74120, DEMI-QUARTIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
Élevage de vaches laitières
Finances de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74120 DEMI-QUARTIERSiègeActif
453 903 700 00020 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0141Z
- 74120 DEMI-QUARTIERFermé
453 903 700 00012 · ouvert le 10 mai 2004 · NAF 4120A
Documents juridiques de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSSET-BOURBANGE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSSET-BOURBANGE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSSET-BOURBANGE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GROSSET-BOURBANGE PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2004
Questions fréquentes sur GROSSET-BOURBANGE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GROSSET-BOURBANGE PASCAL ?
Le numéro SIREN de GROSSET-BOURBANGE PASCAL est 453 903 700. Le SIRET de son siège social est 453 903 700 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86453903700.
Où se situe le siège social de GROSSET-BOURBANGE PASCAL ?
Le siège social de GROSSET-BOURBANGE PASCAL est situé 97 Rte de la Fouettaz, 74120 Demi-Quartier.
GROSSET-BOURBANGE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSSET-BOURBANGE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSSET-BOURBANGE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSSET-BOURBANGE PASCAL.
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