GROSSIN PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 328 495 767, GROSSIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 1983. Son siège social est situé 27 rue des Sports, 61100 Flers. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.
Fiche d'identité de GROSSIN PASCAL
INSEE- Dénomination
- GROSSIN PASCAL
- SIREN
- 328 495 767
- SIRET (siège)
- 328 495 767 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR02328495767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 495 767
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8551Z
- Date de création
- 15 septembre 1983
- Siège social
- 27 RUE DES SPORTS, 61100, FLERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GROSSIN PASCAL
Exploitation d'un manège de chevaux.
Finances de GROSSIN PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROSSIN PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GROSSIN PASCAL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 61100 FLERSSiègeActif
328 495 767 00027 · ouvert le 15 septembre 1983 · NAF 8551Z
- 61100 FLERSActif
328 495 767 00019 · ouvert le 15 septembre 1983 · NAF 9311Z
Documents juridiques de GROSSIN PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GROSSIN PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROSSIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GROSSIN PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROSSIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROSSIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GROSSIN PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1983
Marchés publics de GROSSIN PASCAL
data.gouv.fr1 marché public a été notifié à GROSSIN PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 8,0 k€.
Acti DEAES - Procédure 5-Equitation
FLERS AGGLO · notifié le 01 septembre 2021 · Procédure adaptée · 4 ans
8,0 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur GROSSIN PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GROSSIN PASCAL ?
Le numéro SIREN de GROSSIN PASCAL est 328 495 767. Le SIRET de son siège social est 328 495 767 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02328495767.
Où se situe le siège social de GROSSIN PASCAL ?
Le siège social de GROSSIN PASCAL est situé 27 rue des Sports, 61100 Flers.
GROSSIN PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROSSIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROSSIN PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROSSIN PASCAL.
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