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GROULT PASCAL

Active
Siren790 759 732Entrepreneur individuel14100 SAINT-MARTIN-DE-MAILLOCCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GROULT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 759 732. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 Che de la Holiere, 14100 Saint-Martin-de-Mailloc. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de GROULT PASCAL

Dénomination
GROULT PASCAL
SIREN
790 759 732
SIRET (siège)
790 759 732 00015
N° TVA intracommunautaire
FR66790759732Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 759 732
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
23 CHE DE LA HOLIERE, 14100, SAINT-MARTIN-DE-MAILLOC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROULT PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de GROULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14100 SAINT-MARTIN-DE-MAILLOCSiègeActif

    790 759 732 00015 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0149Z

Documents juridiques de GROULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur GROULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROULT PASCAL est 790 759 732. Le SIRET de son siège social est 790 759 732 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66790759732.

Où se situe le siège social de GROULT PASCAL ?

Le siège social de GROULT PASCAL est situé 23 Che de la Holiere, 14100 Saint-Martin-de-Mailloc.

GROULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROULT PASCAL.

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