GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
Active0240Z · Services de soutien à l'exploitation forestière
- Capital social
- 318 k€
GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2005, identifiée par le SIREN 316 811 017. Elle est domiciliée 7 rue du Belvedere C/o M.nicolas Arnaud, 39600 Port-Lesney. Elle exerce une activité de services de soutien à l'exploitation forestière (code NAF 0240Z). Elle est dirigée par NICOLAS ARNAUD, gérant.
Fiche d'identité de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
INSEE- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
- SIREN
- 316 811 017
- SIRET (siège)
- 316 811 017 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR00316811017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 811 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 318 313,55 €
- Code NAF / APE
- 0240Z - Services de soutien à l'exploitation forestière
- Date de création
- 01 juin 2005
- Siège social
- 7 RUE DU BELVEDERE C/O M.NICOLAS ARNAUD, 39600, PORT-LESNEY
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
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Finances de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2017
Autre
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 décembre 2017
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 39600 PORT-LESNEYSiègeActif
316 811 017 00045 · ouvert le 19 mai 1979 · NAF 0240Z
- 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNEActif
316 811 017 00029 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0240Z
- 03340 NEUILLY-LE-REALActif
316 811 017 00037 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0210Z
- 39800 POLIGNYFermé
316 811 017 00011 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0240Z
Documents juridiques de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
INPIConformité de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
BAILLY-MAITRE Bernadette Joséphine Emilie nom d'usage : ARNAUD n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
ARNAUD Jules Charles Aimé nom d'usage : ARNAUD n'est plus gérant. ARNAUD Nicolas Marcel Bernard nom d'usage : ARNAUD devient gérant
- création
Date d'effet : 01 juin 2005
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD ?
Le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est 316 811 017. Le SIRET de son siège social est 316 811 017 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00316811017.
Qui dirige GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD ?
GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est dirigée par NICOLAS ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD ?
Le siège social de GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est situé 7 rue du Belvedere C/o M.nicolas Arnaud, 39600 Port-Lesney.
GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROUPEMENT FORESTIER ARNAUD.
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