Checkers

GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

Active
Siren322 189 853Société civile21121 FONTAINE-LES-DIJONCréée le 14 janvier 1992

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Documents
Capital social
91,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 322 189 853, GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est une société civile créée le 14 janvier 1992. Son siège social est situé 109 rue de Jouvence, 21121 Fontaine-les-Dijon. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). La direction est assurée par LAURENT BRIOTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE
SIREN
322 189 853
SIRET (siège)
322 189 853 00037
N° TVA intracommunautaire
FR73322189853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 189 853
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
14 janvier 1992
Siège social
109 RUE DE JOUVENCE, 21121, FONTAINE-LES-DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

Acquisition et exploitation de la forêt dite la buissonnière, sise sur la commune de Mimeure. Sect à N° 274, ultérieurement tous autres terrains nus et boisés.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

MB

MICHEL BRIOTET

Associé indéfiniment responsable

LB

LAURENT BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2015

MB

MARIE-CHRISTINE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable

AB

ANNE-MARIE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21121 FONTAINE-LES-DIJONSiègeActif

    322 189 853 00037 · ouvert le 13 décembre 1976 · NAF 0210Z

  • 21360 SAUSSEYFermé

    322 189 853 00029 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 020A

Documents juridiques de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2015

  • Acte

Conformité de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRIOTET Laurent, Marc

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 1992

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE

Quel est le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE ?

Le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est 322 189 853. Le SIRET de son siège social est 322 189 853 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73322189853.

Qui dirige GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE ?

GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est dirigée par LAURENT BRIOTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE ?

Le siège social de GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est situé 109 rue de Jouvence, 21121 Fontaine-les-Dijon.

GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROUPEMENT FORESTIER BUISSONNIERE.