GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
Active0220Z · Exploitation forestière
- Capital social
- 4,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 893 498, GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est une société civile créée le 10 avril 2013. Elle est domiciliée 6 All des Ifs, 77600 Bussy-Saint-Georges. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z). Elle est dirigée par SYLVAIN GAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
INSEE- Dénomination
- GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
- SIREN
- 791 893 498
- SIRET (siège)
- 791 893 498 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR59791893498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 893 498
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement forestier
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 10 avril 2013
- Siège social
- 6 ALL DES IFS, 77600, BUSSY-SAINT-GEORGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
La constitution, l'exploitation, l'amélioration, l'équipement, la conservation et la gestion d'un ou plusieurs massifs forestiers
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Finances de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 avril 2013) · 13 ans
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé · de avril 2013 à septembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77600 BUSSY-SAINT-GEORGESSiègeActif
791 893 498 00026 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 0220Z
- 88330 PORTIEUXFermé
791 893 498 00018 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 0220Z
Documents juridiques de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
INPIConformité de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUPEMENT FORESTIER D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GROUPEMENT FORESTIER D'ARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Immatriculée le 2013-04-10 · Début d'activité : 2013-02-20
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-10 · Début d'activité : 2013-02-20
- création
Date d'effet : 10 avril 2013
Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER D'ARC
Quel est le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC ?
Le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est 791 893 498. Le SIRET de son siège social est 791 893 498 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59791893498.
Qui dirige GROUPEMENT FORESTIER D'ARC ?
GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est dirigée par SYLVAIN GAUTHIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC ?
Le siège social de GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est situé 6 All des Ifs, 77600 Bussy-Saint-Georges.
GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROUPEMENT FORESTIER D'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROUPEMENT FORESTIER D'ARC.
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