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GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Active
Siren402 082 697Société civile55800 MOGNEVILLECréée le 14 septembre 1995

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Documents
Capital social
547 k€

GROUPEMENT FORESTIER MALLET est une société civile immatriculée le 14 septembre 1995 sous le numéro SIREN 402 082 697. Elle est domiciliée 48 rue Robert Rouy, 55800 Mogneville. GROUPEMENT FORESTIER MALLET relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z). NICOLAS MALLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Dénomination
GROUPEMENT FORESTIER MALLET
SIREN
402 082 697
SIRET (siège)
402 082 697 00028
N° TVA intracommunautaire
FR44402082697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 082 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Groupement forestier
Capital social
546 742 €
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
14 septembre 1995
Siège social
48 RUE ROBERT ROUY, 55800, MOGNEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Constitution, amélioration, équipement, conservation, gestion de massifs forestiers.

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Finances de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Anciens dirigeants (1)

CM

Claude MALLET

Gérant(e) · de octobre 2008 à juillet 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55800 MOGNEVILLESiègeActif

    402 082 697 00028 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0210Z

  • 55800 MOGNEVILLEFermé

    402 082 697 00010 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0210Z

Documents juridiques de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2005

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 07 août 1995

  • Acte

Conformité de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUPEMENT FORESTIER MALLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant GROUPEMENT FORESTIER MALLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de GROUPEMENT FORESTIER MALLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GROUPEMENT FORESTIER MALLET

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    ETERNOT Micheline nom d'usage : MALLET devient gérant. MALLET Claude nom d'usage : MALLET n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Gérant(e) : MALLET Claude.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1995

Questions fréquentes sur GROUPEMENT FORESTIER MALLET

Quel est le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER MALLET ?

Le numéro SIREN de GROUPEMENT FORESTIER MALLET est 402 082 697. Le SIRET de son siège social est 402 082 697 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44402082697.

Qui dirige GROUPEMENT FORESTIER MALLET ?

GROUPEMENT FORESTIER MALLET est dirigée par NICOLAS MALLET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de GROUPEMENT FORESTIER MALLET ?

Le siège social de GROUPEMENT FORESTIER MALLET est situé 48 rue Robert Rouy, 55800 Mogneville.

GROUPEMENT FORESTIER MALLET est-elle toujours en activité ?

Oui, GROUPEMENT FORESTIER MALLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROUPEMENT FORESTIER MALLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROUPEMENT FORESTIER MALLET.