GROUSSARD EMMANUEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 502 948 813, GROUSSARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2008. Elle est domiciliée 17 rue Paul Bert, 35000 Rennes. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de GROUSSARD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- GROUSSARD EMMANUEL
- SIREN
- 502 948 813
- SIRET (siège)
- 502 948 813 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05502948813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 948 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 03 mars 2008
- Siège social
- 17 RUE PAUL BERT, 35000, RENNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GROUSSARD EMMANUEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de GROUSSARD EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35000 RENNESSiègeActif
502 948 813 00014 · ouvert le 03 mars 2008 · NAF 9003A
Conformité de GROUSSARD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUSSARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GROUSSARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GROUSSARD EMMANUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2008
Questions fréquentes sur GROUSSARD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de GROUSSARD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de GROUSSARD EMMANUEL est 502 948 813. Le SIRET de son siège social est 502 948 813 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05502948813.
Où se situe le siège social de GROUSSARD EMMANUEL ?
Le siège social de GROUSSARD EMMANUEL est situé 17 rue Paul Bert, 35000 Rennes.
GROUSSARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GROUSSARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GROUSSARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROUSSARD EMMANUEL.
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