GROUSSET JACQUES

Active

Siren393 850 201Entrepreneur individuel34660 COURNONTERRALCréée le 23 décembre 1993

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GROUSSET JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 décembre 1993 sous le numéro SIREN 393 850 201. Son siège social est situé 47 rue Clement Mirabel, 34660 Cournonterral. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de GROUSSET JACQUES

INSEE

Dénomination: GROUSSET JACQUES
SIREN: 393 850 201
SIRET (siège): 393 850 201 00012
N° TVA intracommunautaire: FR17393850201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 850 201
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 23 décembre 1993
Siège social: 47 RUE CLEMENT MIRABEL, 34660, COURNONTERRAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GROUSSET JACQUES

Culture de la vigne

Finances de GROUSSET JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROUSSET JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROUSSET JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

34660 COURNONTERRALSiègeActif
393 850 201 00012 · ouvert le 23 décembre 1993 · NAF 0121Z

Documents juridiques de GROUSSET JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROUSSET JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROUSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROUSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROUSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROUSSET JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 décembre 1993

Questions fréquentes sur GROUSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de GROUSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de GROUSSET JACQUES est 393 850 201. Le SIRET de son siège social est 393 850 201 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17393850201.

Où se situe le siège social de GROUSSET JACQUES ?

Le siège social de GROUSSET JACQUES est situé 47 rue Clement Mirabel, 34660 Cournonterral.