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GROUSSET PASCAL

Active
Siren834 286 684Entrepreneur individuel73000 CHAMBERYCréée le 18 août 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 834 286 684, GROUSSET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 18 août 2017. Elle est domiciliée 401 rue Costa de Beauregard residence Rousseau 2, 73000 Chambery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de GROUSSET PASCAL

Dénomination
GROUSSET PASCAL
SIREN
834 286 684
SIRET (siège)
834 286 684 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07834286684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 286 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 août 2017
Siège social
401 RUE COSTA DE BEAUREGARD RESIDENCE ROUSSEAU 2, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GROUSSET PASCAL

Location de logements

Finances de GROUSSET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROUSSET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROUSSET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeActif

    834 286 684 00016 · ouvert le 18 août 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de GROUSSET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROUSSET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROUSSET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROUSSET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUSSET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROUSSET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROUSSET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2017

Questions fréquentes sur GROUSSET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GROUSSET PASCAL ?

Le numéro SIREN de GROUSSET PASCAL est 834 286 684. Le SIRET de son siège social est 834 286 684 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07834286684.

Où se situe le siège social de GROUSSET PASCAL ?

Le siège social de GROUSSET PASCAL est situé 401 rue Costa de Beauregard residence Rousseau 2, 73000 Chambery.

GROUSSET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GROUSSET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GROUSSET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GROUSSET PASCAL.

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