GROUSSET PATRICK

Active

Siren442 939 450Entrepreneur individuel66140 CANET-EN-ROUSSILLONCréée le 01 juin 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

GROUSSET PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2002 sous le numéro SIREN 442 939 450. Son siège social est situé rue Ptdu General de Gaulle Malibu Village N° 134, 66140 Canet-en-Roussillon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de GROUSSET PATRICK

INSEE

Dénomination: GROUSSET PATRICK
SIREN: 442 939 450
SIRET (siège): 442 939 450 00015
N° TVA intracommunautaire: FR36442939450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 939 450
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 juin 2002
Siège social: RUE PTDU GENERAL DE GAULLE MALIBU VILLAGE N° 134, 66140, CANET-EN-ROUSSILLON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de GROUSSET PATRICK

Location de logements

Finances de GROUSSET PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GROUSSET PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GROUSSET PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

66140 CANET-EN-ROUSSILLONSiègeActif
442 939 450 00015 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de GROUSSET PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GROUSSET PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GROUSSET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GROUSSET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GROUSSET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GROUSSET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GROUSSET PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 2002

Questions fréquentes sur GROUSSET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de GROUSSET PATRICK ?

Le numéro SIREN de GROUSSET PATRICK est 442 939 450. Le SIRET de son siège social est 442 939 450 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36442939450.

Où se situe le siège social de GROUSSET PATRICK ?

Le siège social de GROUSSET PATRICK est situé rue Ptdu General de Gaulle Malibu Village N° 134, 66140 Canet-en-Roussillon.