GRUAZ PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
GRUAZ PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 novembre 2001 sous le numéro SIREN 440 131 449. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av d Alery Appt Annecy, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de GRUAZ PASCAL
INSEE- Dénomination
- GRUAZ PASCAL
- SIREN
- 440 131 449
- SIRET (siège)
- 440 131 449 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR95440131449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 131 449
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 novembre 2001
- Siège social
- 6 AV D ALERY APPT ANNECY, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRUAZ PASCAL
Location de logements
Finances de GRUAZ PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GRUAZ PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GRUAZ PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
440 131 449 00017 · ouvert le 21 novembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de GRUAZ PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de GRUAZ PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRUAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GRUAZ PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRUAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRUAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GRUAZ PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2001
Questions fréquentes sur GRUAZ PASCAL
Quel est le numéro SIREN de GRUAZ PASCAL ?
Le numéro SIREN de GRUAZ PASCAL est 440 131 449. Le SIRET de son siège social est 440 131 449 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95440131449.
Où se situe le siège social de GRUAZ PASCAL ?
Le siège social de GRUAZ PASCAL est situé 6 av d Alery Appt Annecy, 74000 Annecy.
GRUAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, GRUAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRUAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRUAZ PASCAL.
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