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GRUET BERNARD

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Siren314 581 356Entrepreneur individuel25410 Mercey-le-GrandCréée le 16 mai 2024

4339Z · Autres travaux de finition

Documents

GRUET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2024, identifié par le SIREN 314 581 356. Son siège social est situé 16 RUE d'Ougney, 25410 Mercey-le-Grand. Son activité principale est autres travaux de finition (code NAF 4339Z).

Fiche d'identité de GRUET BERNARD

Dénomination
GRUET BERNARD
SIREN
314 581 356
SIRET (siège)
314 581 356 00040
N° TVA intracommunautaire
FR40314581356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 581 356
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4339Z - Autres travaux de finition
Date de création
16 mai 2024
Siège social
16 RUE d'Ougney, 25410, Mercey-le-Grand
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de GRUET BERNARD

Petits travaux de maçonnerie.

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Établissements de GRUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25410 Mercey-le-GrandSiègeActif

    314 581 356 00040 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 4339Z

Documents juridiques de GRUET BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de GRUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de GRUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2024

Questions fréquentes sur GRUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GRUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de GRUET BERNARD est 314 581 356. Le SIRET de son siège social est 314 581 356 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40314581356.

Où se situe le siège social de GRUET BERNARD ?

Le siège social de GRUET BERNARD est situé 16 RUE d'Ougney, 25410 Mercey-le-Grand.

GRUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GRUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRUET BERNARD.