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GRUET BERNARD

Active
Siren813 308 525Entrepreneur individuel25360 GONSANSCréée le 01 mai 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GRUET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1991, identifié par le SIREN 813 308 525. Son siège social est situé Ld Combe Pecote, 25360 Gonsans. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de GRUET BERNARD

Dénomination
GRUET BERNARD
SIREN
813 308 525
SIRET (siège)
813 308 525 00019
N° TVA intracommunautaire
FR03813308525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 308 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 mai 1991
Siège social
LD COMBE PECOTE, 25360, GONSANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GRUET BERNARD

Élevage d'autres animaux

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Finances de GRUET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GRUET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de GRUET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 GONSANSSiègeActif

    813 308 525 00019 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0149Z

Documents juridiques de GRUET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GRUET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GRUET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GRUET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRUET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GRUET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GRUET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1991

Questions fréquentes sur GRUET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de GRUET BERNARD ?

Le numéro SIREN de GRUET BERNARD est 813 308 525. Le SIRET de son siège social est 813 308 525 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03813308525.

Où se situe le siège social de GRUET BERNARD ?

Le siège social de GRUET BERNARD est situé Ld Combe Pecote, 25360 Gonsans.

GRUET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, GRUET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GRUET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRUET BERNARD.

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