GRUSELLE FABIENNE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 907 765 853, GRUSELLE FABIENNE est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 2021. Son siège social est situé 27 av Francois Mitterrand, 21370 Plombieres-les-Dijon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de GRUSELLE FABIENNE
INSEE- Dénomination
- GRUSELLE FABIENNE
- SIREN
- 907 765 853
- SIRET (siège)
- 907 765 853 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67907765853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 765 853
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 novembre 2021
- Siège social
- 27 AV FRANCOIS MITTERRAND, 21370, PLOMBIERES-LES-DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GRUSELLE FABIENNE
Location de logements
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Établissements de GRUSELLE FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21370 PLOMBIERES-LES-DIJONSiègeActif
907 765 853 00011 · ouvert le 04 novembre 2021 · NAF 6820A
Conformité de GRUSELLE FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GRUSELLE FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de GRUSELLE FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GRUSELLE FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 novembre 2021
Questions fréquentes sur GRUSELLE FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de GRUSELLE FABIENNE ?
Le numéro SIREN de GRUSELLE FABIENNE est 907 765 853. Le SIRET de son siège social est 907 765 853 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67907765853.
Où se situe le siège social de GRUSELLE FABIENNE ?
Le siège social de GRUSELLE FABIENNE est situé 27 av Francois Mitterrand, 21370 Plombieres-les-Dijon.
GRUSELLE FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, GRUSELLE FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GRUSELLE FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GRUSELLE FABIENNE.
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