993 873 249
Active1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 993 873 249
INSEE- Dénomination
- 993 873 249
- SIREN
- 993 873 249
- SIRET (siège)
- 993 873 249 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03993873249Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 993 873 249
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
- Date de création
- 19 novembre 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Pontrieux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 993 873 249
Fabrication et vente d'articles textiles sauf habillement (objets réalisés à partir de textiles recyclés : sacs textiles - accessoires textiles - Customisation de vêtements ) - Fabrication de vêtement ( Gilets - Boléro ...) à partir de matières recyclées
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Dirigeants et représentants de 993 873 249
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 993 873 249
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PontrieuxSiègeActif
993 873 249 00011 · ouvert le 22 janvier 2026 · NAF 1392Z
Conformité de 993 873 249
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 993 873 249. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 993 873 249 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 993 873 249 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 993 873 249
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2025
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