GUEPARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 379 948 821, GUEPARD est une 5202 créée le 1er octobre 1990. Elle est domiciliée 24 Gressier Dom de la Mortefontaine, 06530 Peymeinade. L'entreprise déclare le code NAF 652E comme activité principale.
Fiche d'identité de GUEPARD
INSEE- Dénomination
- GUEPARD
- SIREN
- 379 948 821
- SIRET (siège)
- 379 948 821 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57379948821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 948 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5202
- Code NAF / APE
- 652E
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- 24 GRESSIER DOM DE LA MORTEFONTAINE, 06530, PEYMEINADE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de GUEPARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GUEPARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de GUEPARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06530 PEYMEINADESiègeFermé
379 948 821 00010 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 652E
Documents juridiques de GUEPARD
INPIComptes annuels de GUEPARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GUEPARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GUEPARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GUEPARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent GUEPARD. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 septembre 2025 · N° 25/53785
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 avril 2025 · N° 24/13016
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 00-30.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 février 2002 · N° 00-30.303
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GUEPARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GUEPARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur GUEPARD
Quel est le numéro SIREN de GUEPARD ?
Le numéro SIREN de GUEPARD est 379 948 821. Le SIRET de son siège social est 379 948 821 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57379948821.
Où se situe le siège social de GUEPARD ?
Le siège social de GUEPARD est situé 24 Gressier Dom de la Mortefontaine, 06530 Peymeinade.
GUEPARD est-elle toujours en activité ?
Oui, GUEPARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GUEPARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GUEPARD.
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