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941 813 768

Active
Siren941 813 768Entrepreneur individuel Villefranche-sur-SaôneCréée le 10 mars 2025

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Fiche d'identité de 941 813 768

Dénomination
941 813 768
SIREN
941 813 768
SIRET (siège)
941 813 768 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96941813768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 813 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
10 mars 2025
Siège social
Villefranche-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 941 813 768

Artiste Auteur : peinture sur toile, peinture sur diffèrent supports ; Art-multi dimension

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Dirigeants et représentants de 941 813 768

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 813 768

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Villefranche-sur-SaôneSiègeActif

    941 813 768 00012 · ouvert le 09 mars 2025 · NAF 9003A

Documents juridiques de 941 813 768

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 août 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 941 813 768

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 813 768. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 813 768 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 813 768

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-08-10

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2025