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801 163 221

Active
Siren801 163 221Entrepreneur individuel FUVEAUCréée le 23 juin 2023

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Fiche d'identité de 801 163 221

Dénomination
801 163 221
SIREN
801 163 221
SIRET (siège)
801 163 221 00030
N° TVA intracommunautaire
FR07801163221Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 163 221
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
23 juin 2023
Siège social
FUVEAU
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 801 163 221

Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

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Dirigeants et représentants de 801 163 221

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 801 163 221

1 établissement, dont 1 en activité.

  • FUVEAUSiègeActif

    801 163 221 00030 · ouvert le 03 mai 2023 · NAF 2341Z

Documents juridiques de 801 163 221

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 mai 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 801 163 221

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 801 163 221. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 801 163 221 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 801 163 221

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2023