990 492 571
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Fiche d'identité de 990 492 571
INSEE- Dénomination
- 990 492 571
- SIREN
- 990 492 571
- SIRET (siège)
- 990 492 571 00049
- N° TVA intracommunautaire
- FR95990492571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 492 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 août 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 27 août 2025
- Siège social
- Rouans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 990 492 571
Achat, vente et revente ambulante de marchandises d'occasions, sur les marchés, brocante et vides-greniers
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Dirigeants et représentants de 990 492 571
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 990 492 571
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- RouansSiègeActif
990 492 571 00015 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4789Z
- RouansSiègeActif
990 492 571 00049 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 4789Z
Documents juridiques de 990 492 571
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 990 492 571
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 492 571. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 990 492 571 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 990 492 571
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-06-03 · Début d'activité : 2026-06-01
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-27 · Début d'activité : 2025-09-01
- création
Date d'effet : 27 août 2025
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