849 413 075
Active1399Z · Fabrication d'autres textiles n.c.a.
Fiche d'identité de 849 413 075
INSEE- Dénomination
- 849 413 075
- SIREN
- 849 413 075
- SIRET (siège)
- 849 413 075 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR58849413075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 413 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1399Z - Fabrication d'autres textiles n.c.a.
- Date de création
- 27 mars 2019
- Siège social
- SAINT-MARTIN-LE-CHATEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 849 413 075
BRODERIE
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Dirigeants et représentants de 849 413 075
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 849 413 075
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- SAINT-MARTIN-LE-CHATELSiègeActif
849 413 075 00029 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 1399Z
- SAINT-MARTIN-LE-CHATELFermé
849 413 075 00011 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 1399Z
Conformité de 849 413 075
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 849 413 075. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 849 413 075 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 849 413 075
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 mars 2019
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