902 440 320
Active6831Z · Agences immobilières
Fiche d'identité de 902 440 320
INSEE- Dénomination
- 902 440 320
- SIREN
- 902 440 320
- SIRET (siège)
- 902 440 320 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR47902440320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 440 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 20 août 2021
- Siège social
- FRANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 902 440 320
Agences immobilières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 902 440 320
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 902 440 320
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- FRANSSiègeActif
902 440 320 00015 · ouvert le 20 août 2021 · NAF 6831Z
Conformité de 902 440 320
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 440 320. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 902 440 320 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 902 440 320
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2021
Entreprises similaires
Même activité (agences immobilières) à Frans
- GUILLAUD-CONSEIL01480 Frans
- ROULLET JEAN-JACQUES01480 Frans
- DONNET LAVAL IMMOBILIER - D.L.I01480 Frans
- DELZOR RAYMONDE01480 Frans
- ROUX MARIANNE01480 Frans
- GOMES SANDRINE01480 Frans
- DETROIT KELLY01480 Frans
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
