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753 860 642

Active
Siren753 860 642Entrepreneur individuel Le PlanCréée le 01 octobre 2012

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 753 860 642

Dénomination
753 860 642
SIREN
753 860 642
SIRET (siège)
753 860 642 00036
N° TVA intracommunautaire
FR69753860642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 860 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 octobre 2012
Siège social
Le Plan
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 753 860 642

dessin technique de bâtiment en architecture

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Dirigeants et représentants de 753 860 642

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 753 860 642

2 établissements, dont 2 en activité.

  • PAILHESSiègeActif

    753 860 642 00010 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 7111Z

  • Le PlanSiègeActif

    753 860 642 00036 · ouvert le 10 février 2026 · NAF 7111Z

Conformité de 753 860 642

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 753 860 642. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 753 860 642 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 753 860 642

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2012

Marchés publics de 753 860 642

1 marché public a été notifié à 753 860 642 et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2025. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 45,0 k€.

  • MO ancienne école

    COMMUNE DE MERIGON (MAIRIE) · notifié le 18 décembre 2025 · Procédure adaptée · 2 ans

    45,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr