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GURNAUD PASCAL

Active
Siren922 218 540Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 05 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 922 218 540, GURNAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2022. Son siège social est situé rue de Belfort, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de GURNAUD PASCAL

Dénomination
GURNAUD PASCAL
SIREN
922 218 540
SIRET (siège)
922 218 540 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01922218540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 218 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 novembre 2022
Siège social
RUE DE BELFORT, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GURNAUD PASCAL

Location de logements

Finances de GURNAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GURNAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GURNAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    922 218 540 00016 · ouvert le 05 novembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de GURNAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GURNAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GURNAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GURNAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GURNAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GURNAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GURNAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2022

Questions fréquentes sur GURNAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de GURNAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de GURNAUD PASCAL est 922 218 540. Le SIRET de son siège social est 922 218 540 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01922218540.

Où se situe le siège social de GURNAUD PASCAL ?

Le siège social de GURNAUD PASCAL est situé rue de Belfort, 25000 Besancon.

GURNAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, GURNAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GURNAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GURNAUD PASCAL.

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