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GUSTAN RAPHAEL

Active
Siren327 539 383Entrepreneur individuel97240 LE FRANCOISCréée le 01 août 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

GUSTAN RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1983, identifié par le SIREN 327 539 383. Son siège social est situé 52 rue Homere Clement, 97240 Le Francois. L'entreprise déclare le code NAF 361A comme activité principale.

Fiche d'identité de GUSTAN RAPHAEL

Dénomination
GUSTAN RAPHAEL
SIREN
327 539 383
SIRET (siège)
327 539 383 00015
N° TVA intracommunautaire
FR13327539383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 539 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
361A
Date de création
01 août 1983
Siège social
52 RUE HOMERE CLEMENT, 97240, LE FRANCOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de GUSTAN RAPHAEL

CAPITONNAGE

Finances de GUSTAN RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de GUSTAN RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de GUSTAN RAPHAEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97240 LE FRANCOISSiègeFermé

    327 539 383 00015 · ouvert le 01 février 1983 · NAF 361A

Documents juridiques de GUSTAN RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de GUSTAN RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GUSTAN RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de GUSTAN RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour GUSTAN RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de GUSTAN RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de GUSTAN RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1983

Questions fréquentes sur GUSTAN RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de GUSTAN RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de GUSTAN RAPHAEL est 327 539 383. Le SIRET de son siège social est 327 539 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13327539383.

Où se situe le siège social de GUSTAN RAPHAEL ?

Le siège social de GUSTAN RAPHAEL est situé 52 rue Homere Clement, 97240 Le Francois.

GUSTAN RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, GUSTAN RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

GUSTAN RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GUSTAN RAPHAEL.

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