GUY DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
GUY DANIEL est une société civile immatriculée le 18 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 381 331. Son siège social est situé 1047 Rte de Vaison la Bastide Saint Vincent, 84150 Violes. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. La direction est assurée par LAURENT DANIEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de GUY DANIEL
INSEE- Dénomination
- GUY DANIEL
- SIREN
- 343 381 331
- SIRET (siège)
- 343 381 331 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR28343381331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 381 331
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 15 245 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 18 janvier 1988
- Siège social
- 1047 RTE DE VAISON LA BASTIDE SAINT VINCENT, 84150, VIOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GUY DANIEL
Exploitation viticole
Finances de GUY DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GUY DANIEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GUY DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84150 VIOLESSiègeActif
343 381 331 00010 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GUY DANIEL
INPIComptes annuels de GUY DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour GUY DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de GUY DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GUY DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent GUY DANIEL. Elles s'échelonnent de 2015 à 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2017 · N° 16-10.977
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 08 janvier 2015 · N° 13/02261
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GUY DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de GUY DANIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : DANIEL Laurent
- création
Date d'effet : 18 janvier 1988
Marques déposées par GUY DANIEL
INPIGUY DANIEL est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCOSTEVIEILLE
N° 3085210 · Déposée le 26 février 2001 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 26 février 2011
- Marque expiréeDOMAINE LA BASTIDELLE
N° 96641654 · Déposée le 11 septembre 1996 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 11 septembre 2006
- Marque renouveléeLA BASTIDE SAINT-VINCENT
N° 96641653 · Déposée le 11 septembre 1996 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 11 septembre 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GUY DANIEL
Quel est le numéro SIREN de GUY DANIEL ?
Le numéro SIREN de GUY DANIEL est 343 381 331. Le SIRET de son siège social est 343 381 331 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28343381331.
Qui dirige GUY DANIEL ?
GUY DANIEL est dirigée par LAURENT DANIEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GUY DANIEL ?
Le siège social de GUY DANIEL est situé 1047 Rte de Vaison la Bastide Saint Vincent, 84150 Violes.
GUY DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, GUY DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GUY DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GUY DANIEL.
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