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H.D.

Active
Siren539 206 342Société civile01100 OYONNAXCréée le 18 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

H.D. est une société civile immatriculée le 18 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 206 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 rue du Renom, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. HERVE DAVID exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de H.D.

Dénomination
H.D.
SIREN
539 206 342
SIRET (siège)
539 206 342 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90539206342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 206 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
18 janvier 2012
Siège social
30 RUE DU RENOM , 01100, OYONNAX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de H.D.

Culture

Finances de H.D.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de H.D.

JC

JEAN CHATELLIER

Autre

Depuis la création (18 janvier 2012) · 14 ans

HD

HERVE DAVID

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de H.D.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    539 206 342 00013 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de H.D.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de H.D.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour H.D.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de H.D.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour H.D.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de H.D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de H.D.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-18 · Début d'activité : 2011-12-15

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2012

Questions fréquentes sur H.D.

Quel est le numéro SIREN de H.D. ?

Le numéro SIREN de H.D. est 539 206 342. Le SIRET de son siège social est 539 206 342 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90539206342.

Qui dirige H.D. ?

H.D. est dirigée par HERVE DAVID, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de H.D. ?

Le siège social de H.D. est situé 30 rue du Renom, 01100 Oyonnax.

H.D. est-elle toujours en activité ?

Oui, H.D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

H.D. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour H.D..

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